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Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DES AMIS DU MUSEE DE LA KINESITHERAPIE

Article 1 :


Le règlement intérieur est applicable à tous les membres d’AMK et à même force que les statuts.

Article 2 :

Elections

Le CA est divisé en 2 collèges :

  • le premier collège élu par les membres actifs et fondateurs, composé de quatre membres
  • le deuxième collège élu par les membres associés composé de deux membres

Il est renouvelable de la façon suivante :

  • tous les cinq ans :
    • 1 membre du collège élu par les membres associés.
    • 1 membre élu par le collège des membres actifs et fondateurs

Les candidats doivent être à jour de cotisation sans interruption depuis leur adhésion.
Ils doivent faire connaître leur décision 2 mois avant l’échéance, c'est-à-dire l’Assemblée Générale qui se prononcera sur les candidatures.
L’AMK fera parvenir aux candidats potentiels un imprimé sur lequel il sera précisé le nom, prénom, le programme du candidat, les fonctions exercées à l’extérieur de l’AMK. Les informations seront transmises en même temps que l’ordre du jour de l’Assemblée Générale à tous les adhérents un mois à l’avance.
En cas d’insuffisance de candidat dans le 1er collège, les candidats du 2ème collège pourront être élus en remplacement.

Article 3 :

Missions

Il est institué une indemnité de mission pour les administrateurs présents aux Assemblées Générales, Conseil d’Administration et les missions mandatées par le bureau.
La base est fixée à 20€ par heure et sera réévaluée chaque année au 1er juillet en fonction de l’augmentation des lettres clés médicales ou du SMIC.
En cas de déplacement, les remboursements de frais seront calculés sur l’indemnité kilométrique d’une automobile 7ch/5000km /an de l’administration fiscale.

Article 4 :

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est modifiable par le Conseil d’Administration sur proposition de ses membres. La modification doit être approuvée par au moins la moitié des membres présents. Il est immédiatement applicable.
Il est présenté à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire pour information.

Le Président : GARNIER Alain                                                                   
Le Secrétaire Général : VIEL Eric
Le Trésorier : ABOUDARAM Paul      
Le Trésorier adjoint : MOISAN Gérard